Ces derniers mois, les opérateurs de jeux d'argent et les chefs d'entreprise du monde entier ont suivi de près l'évolution du Brésil, qui se rapproche de plus en plus de la mise en place d'un marché réglementé des jeux d'argent. Cette évolution semble encore plus proche de la réalité, les autorités brésiliennes ayant adopté un projet de loi visant à légaliser les casinos et d'autres formes de jeux d'argent.
Le contexte du projet de loi
Comme nous l'avons indiqué en avril dernier, le Brésil se prépare depuis un certain temps à lancer un marché réglementé des jeux d'argent. Les jeux d'argent sont interdits dans le pays depuis les années 1940, mais les appels se sont multipliés au fil des ans pour que ces lois soient révisées. L'assouplissement des restrictions dans d'autres pays d'Amérique latine a probablement contribué à encourager les autorités brésiliennes à reconsidérer la manière dont le pays traite et réglemente les jeux d'argent.
En 2023, le Brésil a publié une législation visant à légaliser les casinos en ligne et les paris sportifs. Il s'agit d'une avancée majeure, et le pays semble aujourd'hui aller encore plus loin avec un projet de loi qui légalisera les casinos, les jeux de bingo et les paris sur les courses hippiques.
Le projet de loi a été adopté au début du mois par la Commission de la justice et de la citoyenneté du pays, par 14 voix contre 12. Il s'agit de la deuxième étape d'un processus en trois étapes. Le projet de loi a d'abord été adopté par la Chambre des députés et doit maintenant être soumis au Sénat pour un examen plus approfondi.
Casinos au Brésil
Si le projet de loi visant à légaliser les casinos est finalement inscrit dans la loi, il autorisera les casinos dans les stations touristiques et les centres de loisirs. Selon les termes du projet de loi, ces centres sont définis comme des hôtels d'au moins 100 chambres, des bars et des espaces de réunion. En outre, les navires de croisière et les bateaux d'au moins 50 chambres seront également autorisés à exploiter des casinos.
Le Brésil est un pays immense, qui compte plus de 205 millions d'habitants. Toutefois, des règles strictes s'appliqueront au nombre de casinos autorisés dans chaque État brésilien. Trois casinos seront autorisés à São Paulo, deux à Rio Janeiro, deux à Para, deux à Amazonas et deux à Minas Gerais. Les autres États ne pourront accueillir qu'un seul casino chacun.
Autres formes de jeux d'argent
Le projet de loi visant à légaliser les casinos promet également de légaliser le bingo, sous forme de cartes et sous forme électronique. Cela signifie que les joueurs pourront se rendre dans les salles de bingo et aller en ligne pour profiter des jeux de bingo en direct.
Chaque municipalité brésilienne aura droit à une salle de bingo. Cette règle change légèrement pour les grandes villes, où une salle est autorisée pour 150 000 habitants. Les nouvelles licences de salles de bingo auront une durée de 25 ans.
Des organismes de tourisme spécialisés seront chargés d'exploiter les activités de paris sur les courses hippiques. Ces organismes seront également autorisés à gérer les jeux de bingo s'ils sont organisés dans des sites de courses hippiques.
Nouvelles règles fiscales
Si le projet de loi visant à légaliser les casinos est adopté, de nouvelles règles fiscales relatives aux jeux devraient entrer en vigueur. Tout d'abord, une taxe d'inspection des jeux et paris sera établie et devra être payée tous les trois mois. Cette taxe s'élèvera à environ 109 000 dollars pour les casinos, 54 500 dollars pour les plateformes de casino en ligne et 3 600 dollars pour les salles de bingo.
En outre, le projet de loi prévoit un taux d'imposition de 17 % sur les recettes brutes ainsi qu'un impôt sur le revenu de 20 % sur tous les gains supérieurs à 1 817,75 dollars.
Protection des joueurs
Enfin, le projet de loi visant à légaliser les casinos introduira également de nouveaux protocoles de protection des joueurs. Une initiative d'auto-exclusion sera mise en place pour les joueurs terrestres. Intitulée Renapro, cette initiative obligera tous les opérateurs à vérifier si les joueurs sont inscrits sur ce registre avant de les autoriser à jouer.
De nouvelles lois seront également adoptées concernant les jeux sans licence et la falsification des jeux. La participation à des jeux sans licence est passible d'une peine de quatre ans d'emprisonnement, tandis que la falsification de jeux est passible d'une peine de sept ans d'emprisonnement. Ces peines peuvent être doublées si les infractions impliquent des joueurs vulnérables, tels que des mineurs ou des personnes âgées.
Conclusion
Le Brésil évolue rapidement vers un marché réglementé des jeux d'argent. Si le projet de loi visant à légaliser les casinos franchit l'étape législative finale, on peut s'attendre à une explosion de l'activité de jeu dans le pays. Le Brésil, et plus largement la région de l'Amérique latine, est certainement une zone que les opérateurs devraient garder à l'œil.
